I – ÉDITEUR
Le site www.atelierparisine.com est édité par la Marque Atelier Parisine, déposée à l’INPI, sous le numéro : 21 4 787 914.
La marque Atelier Parisine est propriété exclusive de Madame Camy Duong Giraud, Madame Marie Luk et Madame Jenny Tong, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Hong-Kong, dont le siège social est situé Unit 305-7, Laford Centre, 838 Lai Chi Kok Road, Cheung Sha Wan, Kownloon, HONG KONG.
II – HÉBERGEUR, CONCEPTION & RÉALISATION
Conception, réalisation : Camy Duong Giraud
Hébergement : OVH
III – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET RESPONSABILITÉ
La marque Atelier Parisine est une marque déposée auprès de l’office national des marques.
Tous les éléments du site Internet, à savoir photos, illustrations, maquette, textes mais également tous les produits qui y sont venus sont la propriété exclusive de la marque Atelier Parisine, déposée à l’INPI sous le n° National : 21 4 787 914.
Toute reproduction et représentation même partielle, sur tous support quel qu’il soit, des éléments du site ou des produits sans accord de l’éditeur est donc formellement interdit.
Toute reproduction et/ou représentation partielle ou totale des éléments du site www.atelierparisine.com constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur. La marque Atelier Parisine est propriétaire exclusive du nom de domaine www.atelierparisine.com
IV – LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés).
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